Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D.F. CELLIER DU FLAMANT
SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT

Numéro de dépôt :
1738477
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998
C.D.F. CELLIER DU FLAMANT de SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT

Présentation de la marque C.D.F. CELLIER DU FLAMANT

Déposée le 13 décembre 1988 par SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.D.F. CELLIER DU FLAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT, domicilié(e) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, "LE FLAMAND", 33370 TRESSES - France.

La marque C.D.F. CELLIER DU FLAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.F. CELLIER DU FLAMANT est expirée depuis le 13 décembre 1998.

SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE SOULADE , LE TRIAGE


SOCIETE FRANCOIS PHILIPPE DE TREMONT - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, "LE FLAMAND", 33370 TRESSES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir champagne, cidres, eaux de vie, liqueurs, alcools et spiritueux